Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A. DE LUZE & FILS & Cie, société en nom collectif, 20, rue de la Société Vinicole, COGNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1288317
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994
Marque figurative de A. DE LUZE & FILS & Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 octobre 1984 par la société A. DE LUZE & FILS & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société A. DE LUZE & FILS & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288317.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 1994.

A. DE LUZE & FILS & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DE LUZE , DE LUZE XO , DE LUZE , RULLAUD


A. DE LUZE & FILS & Cie, société en nom collectif, 20, rue de la Société Vinicole, COGNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).